expliquer les missions du médecin du travail et le cadre de son action 

expliquer les modalités de recours au médecin du travail

expliquer les possibilités d'action préventive du médecin du travail, en termes de prévention primaire, secondaire et tertiaire.

organisation de la médecine du travail

La médecine du travail a été créée en 1946.

Il s’agit d’une médecine exclusivement préventive, indépendante, obligatoirement organisée par les employeurs au niveau matériel et financier, et universelle.

Elle concerne tous les salariés de France.

Depuis la réforme de 2004, la médecine du travail est exercée au sein d’une Service de santé du travail, ou SST.

Les missions des SST sont :

• de conduire des actions de santé du travail, dans un but préventif 
• d’assurer la surveillance de l’état de santé des travailleurs selon les risques 
• de conseiller les employeurs et les travailleurs sur les mesures et dispositions nécessaires 
• assurer une veille sanitaire

Les missions des SST sont assurées par des équipes pluridisciplinaires.

Au niveau organisationnel, on peut trouver soit des services autonomes, avec un service de médecine du travail pour une entreprise ; soit des services inter-entreprise, avec un service pour plusieurs entreprises.

Les entreprises de moins de 500 salariés doivent adhérer à un service inter-entreprise.

Les entreprises de plus de 500 salariés ont le choix entre service autonome ou service inter-entreprise.

Rôles du médecin du travail

Le médecin du travail quant à lui, est chargé « d’éviter toute altération de santé des travailleurs du fait de leur travail, notamment en surveillant leurs conditions d’hygiène au travail, les risques de contagion et leur état de santé ».

Ses missions sont multiples.

les examens médicaux

Certaines visites au médecin du travail sont obligatoires.

Il s’agit en premier lieu de la visite à l’embauche, qui permet de vérifier l’aptitude du salarié au poste de travail et se conclut par la rédaction d’une fiche d’aptitude ; mais aussi des visites périodiques, qui ont lieu au moins tous les 2 ans.

La surveillance est renforcée pour les mineurs, les femmes enceintes, les personnes handicapées et les salariés soumis à des risques spécifiques.

Sont également obligatoires, les visites après une maladie professionnelle ; après un accident du travail avec un arrêt de plus de 8 jours ; ou après un arrêt de travail de plus de 21 jours ; ou encore au retour de congés maternité.

D’autres visites sont facultatives, pouvant être spontanées, à la demande du salarié ou de l’employeur.

les missions sur le lieu de travail, ou « tiers-temps »

En effet, le médecin du travail doit passer au moins le tiers de son temps sur le lieu de travail.

Il doit donc avoir un libre accès aux locaux. L’objectif est un rôle de conseil, envers les salariés et les employeurs, notamment pour protéger les salariés contre les nuisances ; assurer une surveillance de l’hygiène ; réaliser une information et une éducation des salariés ; améliorer les conditions de vie et de travail ; adapter les postes, techniques et rythmes de travail.

les missions administratives

Le médecin du travail est chargé de rédiger un rapport annuels d’activité ; ainsi qu’une fiche entreprise, indiquant les risques auxquels les salariés sont exposés. Il participe aussi à la veille sanitaire.

lien avec les autres partenaires

Le salarié est adressé au médecin traitant en cas d’état pathologique constaté. Le médecin du travail peut recueillir des informations de la part du médecin traitant, sous réserve de l’accord du patient.

Il peut solliciter un médecin spécialiste, communiquer avec le médecin conseil de la sécurité sociale autour d’une maladie professionnelle, ou encore endosser un rôle de conseil et d’agrément avec le médecin de l’inspection régionale du travail.

L’action du médecin du travail reste bordée par certaines limites.

Il ne dispense pas de soins, sauf en cas d’urgence ; il ne délivre pas d’arrêt de travail ; il ne peut prescrire sur ordonnance que dans le cadre de la surveillance.

Enfin le médecin du travail est tenu au secret professionnel. L’accord du patient est nécessaire pour communiquer avec le médecin traitant. Il est tenu au secret de fabrication.

Aptitude au travail

Seul le médecin du travail peut juger de l’aptitude d’un salarié.

Il s’agit d’un acte juridique où il engage sa responsabilité́. Il doit rédiger une fiche d’aptitude. L’aptitude correspond à la reprise du travail pour le salarié.

L’aptitude avec restrictions nécessite un aménagement du poste ou du temps de travail.

L’inaptitude, quant à elle, correspond à l’incompatibilité entre l’état de santé du salarié et son poste de travail.

L’inaptitude sera déclarée après étude du poste, étude des conditions de travail, et 2 examens médicaux à 15 jours d’intervalle. Elle entraine un reclassement professionnel.

En cas de reclassement impossible, on pourra procéder à un licenciement ; à une retraite anticipée ; ou demander le statut de travailleur handicapé auprès de la commission des droits et de l’autonomie des personnes handicapées (ou CDAPH).

Risques professionnels

La médecine du travail est une médecine préventive. Elle va s’attacher à éviter les risques dans le cadre de la prévention primaire.

Pour les risques non évitables, elle sera chargée d’évaluer les risques ; de former et informer les salariés ; et de prendre des mesures de protection collective, et en second lieu individuelles.

Dans le cadre de la prévention secondaire, la médecine du travail va assurer une surveillance médicale et un dépistage précoce des maladies professionnelles ; et une surveillance médicale renforcée pour certains risques.

Le suivi post-professionnel relève du médecin traitant et non du médecin du travail.

Le médecin du travail est également chargé de la reconnaissance du statut de maladie professionnelle.

l’exposition aux solvants organiques

Il s’agit ici d’hydrocarbures utilisés comme dégraissants, diluants, purifiants, adjuvants… qu’on trouve principalement dans l’industrie des peintures et des revêtements.

Ces solvants organiques peuvent pénétrer l’organisme par voie respiratoire, cutanée ou digestive, ce qui provoque, lors d’une forte exposition, des irritations des voies aériennes supérieures ; des irritations de la peau et des muqueuses, des brûlures et conjonctivites ; des troubles ébrio-narcotiques voire des arythmies cardiaques.

En cas d’exposition chronique aux solvants organiques, on pourra observer des dermites ou des eczémas de contact ; mais aussi des névrites, polynévrites ; des encéphalopathies chroniques ; des leucémies, hypoplasies, aplasies médullaires ; des nécroses voire des insuffisances rénales. Une infertilité est également possible.

La prévention passe ici par le respect de valeurs limites ; par une protection respiratoire collective ; et par l’information et l’éducation. Au niveau individuel, on préconisera le port de masque, de gants, et de lunettes.

le plomb

Retrouvé dans le bâtiment, l’artisanat et l’industrie, il pénètre par voie respiratoire ou digestive.

En aigu et subaigu, on trouve anémie, colique de plomb ou encéphalopathie aigue.

En chronique, on observe une toxicité neurologique, mais aussi démence et infertilité.

La prévention passe par l’interdiction de l’emploi du plomb et le remplacement par des produits moins toxiques ; ainsi que par le respect des valeurs limites d’expositions. La surveillance médicale est renforcée. Les mesures de protection individuelle sont le port de masque de protection respiratoire.

Pour le plomb, il y a droit à réparation dans le cadre des maladies professionnelles. Les symptômes cliniques sont associés à des dosages biologiques.

l’exposition à l’amiante

Les secteurs touchés sont le bâtiment et les travaux publics. L’amiante est toxique en cas d’inhalation, causant des pathologies bénignes telles qu’une pleurésie exsudative bénigne, des plaques pleurales ou une fibrose pleurale diffuse ; mais aussi des pathologies malignes, de type mésothéliome pleural, asbestoses, ou cancer broncho-pulmonaire.

L’interdiction de l’amiante a été déclarée en 1997. Parmi les mesures préventives, on citera, au niveau collectif, l’emploi d’air humidifié, et l’aspiration des poussières. Au niveau individuel, il faudra porter un masque et une combinaison.

Les risques doivent être évalués, et les valeurs limites respectées. Information et formation des salariés sont accompagnés d’une surveillance médicale renforcée, par la clinique et l’imagerie radiologique. Un suivi post-professionnel est de rigueur.

Les maladies liées à l’exposition à l’amiante rentrent dans le cadre des maladies professionnelles.

Certaines sont à déclaration obligatoire, comme le mésothéliome.

Les mesures de réparation comprennent allocation de cessation anticipée d’activité, et indemnisation du préjudice par le Fonds d’indemnisation des victimes de l’amiante, ou FIVA.

le bruit

Les secteurs de la construction et de l’industrie sont les plus touchés.

Le seuil de danger est estimé à 80 décibels, en considérant que la journée de travail dure 8 heures.

Au delà de 135 décibels, toute exposition, même courte, est dangereuse.

Les risques de l’exposition au bruit sont une fatigue auditive ; une surdité brutale, réversible ou non ; une surdité de perception irréversible ; mais aussi des effets autres comme des troubles du sommeil, une anxiété, et un risque accru d’accidents du travail.

La prévention passe ici par des mesures pour réduire le bruit et éviter sa propagation ; mais aussi par la protection auditive et l’insonorisation. La réalisation d’audiogramme préventif est utile.

La reconnaissance de pathologies liées au bruit dans l’environnement professionnel entre dans le cadre des maladies professionnelles, au tableau numéro 42 du régime général.

l’exposition à la manutention et aux mouvement répétés

Ils sont la cause de troubles musculo-squelettiques, ou TMS, qui touchent les muscles, les tendons et les nerfs au niveau de la colonne vertébrale et des membres.

Il faut bien avoir à l’esprit l’importance de ces TMS, qui représentent près de 80% des maladies professionnelles.

Aucun secteur n’est épargné, mais certaines professions sont particulièrement touchées, comme le BTP, l’agroalimentaire, mais aussi les soignants.

Au rang des facteurs de risque, nous citerons les facteurs organisationnels, avec un manque d’alternance des tâches ; les facteurs biomécaniques, avec les mouvements répétés et le port de charges lourdes ; ou encore les facteurs individuels, notamment le vieillissement.

La prévention passe par l’organisation du travail, en premier lieu. Gestes, postures, et conditions de travail doivent être évalués. Information et formation sont indispensables.

Les risques psychosociaux doivent être pris en compte également, et notamment le stress.

Les troubles musculo-squelettiques sont inscrits sur la liste des maladies professionnelles.

le stress

Ce point a été détaillé dans l’item 178, que nous vous invitons à consulter.

Nous rappellerons ici que le stress au travail touche tous les secteurs d’activité, et peut aboutir à l’émergence de pathologies, avec une augmentation du risque cardio-vasculaire ou de dépression, pouvant aller jusqu’au suicide.

Les conséquences sont également sensibles au niveau de l’entreprise, avec une augmentation de l’absentéisme, des accidents du travail, ou une baisse de productivité.

La prévention du stress est collective.

La médecine du travail est une médecine uniquement préventive, organisée au sein de Services de santé au travail.

Le médecin du travail, indépendant, est seul garant de déclarer l’aptitude du salarié. Les visites se font à l’embauche, avec une fiche d’aptitude ; puis régulièrement, ainsi qu’au retour de congés maladie ou maternité.

Le médecin du travail est en charge d’améliorer les conditions de travail et de protéger les salariés contre les nuisances. Pour ce faire, il doit passer au minimum 1 tiers de son temps sur le lieu de travail. Il participe à l’éducation sanitaire, et agit en prévention primaire, secondaire et tertiaire.

expliquer les missions du médecin du travail et le cadre de son action 

expliquer les modalités de recours au médecin du travail

expliquer les possibilités d'action préventive du médecin du travail, en termes de prévention primaire, secondaire et tertiaire.

organisation de la médecine du travail

La médecine du travail a été créée en 1946.

Il s’agit d’une médecine exclusivement préventive, indépendante, obligatoirement organisée par les employeurs au niveau matériel et financier, et universelle.

Elle concerne tous les salariés de France.

Depuis la réforme de 2004, la médecine du travail est exercée au sein d’une Service de santé du travail, ou SST.

Les missions des SST sont :

• de conduire des actions de santé du travail, dans un but préventif 
• d’assurer la surveillance de l’état de santé des travailleurs selon les risques 
• de conseiller les employeurs et les travailleurs sur les mesures et dispositions nécessaires 
• assurer une veille sanitaire

Les missions des SST sont assurées par des équipes pluridisciplinaires.

Au niveau organisationnel, on peut trouver soit des services autonomes, avec un service de médecine du travail pour une entreprise ; soit des services inter-entreprise, avec un service pour plusieurs entreprises.

Les entreprises de moins de 500 salariés doivent adhérer à un service inter-entreprise.

Les entreprises de plus de 500 salariés ont le choix entre service autonome ou service inter-entreprise.

Rôles du médecin du travail

Le médecin du travail quant à lui, est chargé « d’éviter toute altération de santé des travailleurs du fait de leur travail, notamment en surveillant leurs conditions d’hygiène au travail, les risques de contagion et leur état de santé ».

Ses missions sont multiples.

les examens médicaux

Certaines visites au médecin du travail sont obligatoires.

Il s’agit en premier lieu de la visite à l’embauche, qui permet de vérifier l’aptitude du salarié au poste de travail et se conclut par la rédaction d’une fiche d’aptitude ; mais aussi des visites périodiques, qui ont lieu au moins tous les 2 ans.

La surveillance est renforcée pour les mineurs, les femmes enceintes, les personnes handicapées et les salariés soumis à des risques spécifiques.

Sont également obligatoires, les visites après une maladie professionnelle ; après un accident du travail avec un arrêt de plus de 8 jours ; ou après un arrêt de travail de plus de 21 jours ; ou encore au retour de congés maternité.

D’autres visites sont facultatives, pouvant être spontanées, à la demande du salarié ou de l’employeur.

les missions sur le lieu de travail, ou « tiers-temps »

En effet, le médecin du travail doit passer au moins le tiers de son temps sur le lieu de travail.

Il doit donc avoir un libre accès aux locaux. L’objectif est un rôle de conseil, envers les salariés et les employeurs, notamment pour protéger les salariés contre les nuisances ; assurer une surveillance de l’hygiène ; réaliser une information et une éducation des salariés ; améliorer les conditions de vie et de travail ; adapter les postes, techniques et rythmes de travail.

les missions administratives

Le médecin du travail est chargé de rédiger un rapport annuels d’activité ; ainsi qu’une fiche entreprise, indiquant les risques auxquels les salariés sont exposés. Il participe aussi à la veille sanitaire.

lien avec les autres partenaires

Le salarié est adressé au médecin traitant en cas d’état pathologique constaté. Le médecin du travail peut recueillir des informations de la part du médecin traitant, sous réserve de l’accord du patient.

Il peut solliciter un médecin spécialiste, communiquer avec le médecin conseil de la sécurité sociale autour d’une maladie professionnelle, ou encore endosser un rôle de conseil et d’agrément avec le médecin de l’inspection régionale du travail.

L’action du médecin du travail reste bordée par certaines limites.

Il ne dispense pas de soins, sauf en cas d’urgence ; il ne délivre pas d’arrêt de travail ; il ne peut prescrire sur ordonnance que dans le cadre de la surveillance.

Enfin le médecin du travail est tenu au secret professionnel. L’accord du patient est nécessaire pour communiquer avec le médecin traitant. Il est tenu au secret de fabrication.

Aptitude au travail

Seul le médecin du travail peut juger de l’aptitude d’un salarié.

Il s’agit d’un acte juridique où il engage sa responsabilité́. Il doit rédiger une fiche d’aptitude. L’aptitude correspond à la reprise du travail pour le salarié.

L’aptitude avec restrictions nécessite un aménagement du poste ou du temps de travail.

L’inaptitude, quant à elle, correspond à l’incompatibilité entre l’état de santé du salarié et son poste de travail.

L’inaptitude sera déclarée après étude du poste, étude des conditions de travail, et 2 examens médicaux à 15 jours d’intervalle. Elle entraine un reclassement professionnel.

En cas de reclassement impossible, on pourra procéder à un licenciement ; à une retraite anticipée ; ou demander le statut de travailleur handicapé auprès de la commission des droits et de l’autonomie des personnes handicapées (ou CDAPH).

Risques professionnels

La médecine du travail est une médecine préventive. Elle va s’attacher à éviter les risques dans le cadre de la prévention primaire.

Pour les risques non évitables, elle sera chargée d’évaluer les risques ; de former et informer les salariés ; et de prendre des mesures de protection collective, et en second lieu individuelles.

Dans le cadre de la prévention secondaire, la médecine du travail va assurer une surveillance médicale et un dépistage précoce des maladies professionnelles ; et une surveillance médicale renforcée pour certains risques.

Le suivi post-professionnel relève du médecin traitant et non du médecin du travail.

Le médecin du travail est également chargé de la reconnaissance du statut de maladie professionnelle.

l’exposition aux solvants organiques

Il s’agit ici d’hydrocarbures utilisés comme dégraissants, diluants, purifiants, adjuvants… qu’on trouve principalement dans l’industrie des peintures et des revêtements.

Ces solvants organiques peuvent pénétrer l’organisme par voie respiratoire, cutanée ou digestive, ce qui provoque, lors d’une forte exposition, des irritations des voies aériennes supérieures ; des irritations de la peau et des muqueuses, des brûlures et conjonctivites ; des troubles ébrio-narcotiques voire des arythmies cardiaques.

En cas d’exposition chronique aux solvants organiques, on pourra observer des dermites ou des eczémas de contact ; mais aussi des névrites, polynévrites ; des encéphalopathies chroniques ; des leucémies, hypoplasies, aplasies médullaires ; des nécroses voire des insuffisances rénales. Une infertilité est également possible.

La prévention passe ici par le respect de valeurs limites ; par une protection respiratoire collective ; et par l’information et l’éducation. Au niveau individuel, on préconisera le port de masque, de gants, et de lunettes.

le plomb

Retrouvé dans le bâtiment, l’artisanat et l’industrie, il pénètre par voie respiratoire ou digestive.

En aigu et subaigu, on trouve anémie, colique de plomb ou encéphalopathie aigue.

En chronique, on observe une toxicité neurologique, mais aussi démence et infertilité.

La prévention passe par l’interdiction de l’emploi du plomb et le remplacement par des produits moins toxiques ; ainsi que par le respect des valeurs limites d’expositions. La surveillance médicale est renforcée. Les mesures de protection individuelle sont le port de masque de protection respiratoire.

Pour le plomb, il y a droit à réparation dans le cadre des maladies professionnelles. Les symptômes cliniques sont associés à des dosages biologiques.

l’exposition à l’amiante

Les secteurs touchés sont le bâtiment et les travaux publics. L’amiante est toxique en cas d’inhalation, causant des pathologies bénignes telles qu’une pleurésie exsudative bénigne, des plaques pleurales ou une fibrose pleurale diffuse ; mais aussi des pathologies malignes, de type mésothéliome pleural, asbestoses, ou cancer broncho-pulmonaire.

L’interdiction de l’amiante a été déclarée en 1997. Parmi les mesures préventives, on citera, au niveau collectif, l’emploi d’air humidifié, et l’aspiration des poussières. Au niveau individuel, il faudra porter un masque et une combinaison.

Les risques doivent être évalués, et les valeurs limites respectées. Information et formation des salariés sont accompagnés d’une surveillance médicale renforcée, par la clinique et l’imagerie radiologique. Un suivi post-professionnel est de rigueur.

Les maladies liées à l’exposition à l’amiante rentrent dans le cadre des maladies professionnelles.

Certaines sont à déclaration obligatoire, comme le mésothéliome.

Les mesures de réparation comprennent allocation de cessation anticipée d’activité, et indemnisation du préjudice par le Fonds d’indemnisation des victimes de l’amiante, ou FIVA.

le bruit

Les secteurs de la construction et de l’industrie sont les plus touchés.

Le seuil de danger est estimé à 80 décibels, en considérant que la journée de travail dure 8 heures.

Au delà de 135 décibels, toute exposition, même courte, est dangereuse.

Les risques de l’exposition au bruit sont une fatigue auditive ; une surdité brutale, réversible ou non ; une surdité de perception irréversible ; mais aussi des effets autres comme des troubles du sommeil, une anxiété, et un risque accru d’accidents du travail.

La prévention passe ici par des mesures pour réduire le bruit et éviter sa propagation ; mais aussi par la protection auditive et l’insonorisation. La réalisation d’audiogramme préventif est utile.

La reconnaissance de pathologies liées au bruit dans l’environnement professionnel entre dans le cadre des maladies professionnelles, au tableau numéro 42 du régime général.

l’exposition à la manutention et aux mouvement répétés

Ils sont la cause de troubles musculo-squelettiques, ou TMS, qui touchent les muscles, les tendons et les nerfs au niveau de la colonne vertébrale et des membres.

Il faut bien avoir à l’esprit l’importance de ces TMS, qui représentent près de 80% des maladies professionnelles.

Aucun secteur n’est épargné, mais certaines professions sont particulièrement touchées, comme le BTP, l’agroalimentaire, mais aussi les soignants.

Au rang des facteurs de risque, nous citerons les facteurs organisationnels, avec un manque d’alternance des tâches ; les facteurs biomécaniques, avec les mouvements répétés et le port de charges lourdes ; ou encore les facteurs individuels, notamment le vieillissement.

La prévention passe par l’organisation du travail, en premier lieu. Gestes, postures, et conditions de travail doivent être évalués. Information et formation sont indispensables.

Les risques psychosociaux doivent être pris en compte également, et notamment le stress.

Les troubles musculo-squelettiques sont inscrits sur la liste des maladies professionnelles.

le stress

Ce point a été détaillé dans l’item 178, que nous vous invitons à consulter.

Nous rappellerons ici que le stress au travail touche tous les secteurs d’activité, et peut aboutir à l’émergence de pathologies, avec une augmentation du risque cardio-vasculaire ou de dépression, pouvant aller jusqu’au suicide.

Les conséquences sont également sensibles au niveau de l’entreprise, avec une augmentation de l’absentéisme, des accidents du travail, ou une baisse de productivité.

La prévention du stress est collective.

La médecine du travail est une médecine uniquement préventive, organisée au sein de Services de santé au travail.

Le médecin du travail, indépendant, est seul garant de déclarer l’aptitude du salarié. Les visites se font à l’embauche, avec une fiche d’aptitude ; puis régulièrement, ainsi qu’au retour de congés maladie ou maternité.

Le médecin du travail est en charge d’améliorer les conditions de travail et de protéger les salariés contre les nuisances. Pour ce faire, il doit passer au minimum 1 tiers de son temps sur le lieu de travail. Il participe à l’éducation sanitaire, et agit en prévention primaire, secondaire et tertiaire.